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Zen Ruffinen Marie-Noëlle

Zen Ruffinen Marie-Noëlle

Zen Ruffinen Marie-Noëlle

De nationalité suisse, Mme Marie-Noëlle Zen-Ruffinen est professeure associée à la Faculté des sciences économiques et sociales de l'Université de Genève. Elle enseigne le droit général des sociétés, le droit de la concurrence et le droit de la poursuite, de la propriété intellectuelle et de la concurrence déloyale. Elle est titulaire d'un doctorat en droit et d'une licence en philosophie de l'Université de Fribourg. Elle a enseigné comme lectrice à l'Université de Fribourg, comme chargée de cours à la Fachhochschule beider Basel et comme lectrice invitée dans le post-graduate course in International Trade Law auprès de l'International Labour Organisation (ILO) à Turin. Ses recherches portent en particulier sur le droit commercial, les contrats commerciaux, les trusts, le conseil d’administration et la gouvernance d’entreprises.

Marie-Noëlle Zen-Ruffinen est également associée auprès du cabinet d'avocats Tavernier Tschanz à Genève, co-présidente de la Commission RIO de la Faculté des sciences économiques et sociales de l'Université de Genève et membre du Conseil de fondation du Swiss Board Institute.

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  • Droit

L'enseignement du droit économique de HEC Genève couvre les domaines du droit des sociétés, du droit de la concurrence, du droit de la poursuite pour dettes et de la faillite, du droit de la propriété intellectuelle et du droit de la concurrence déloyale.

Cours BACHELOR

Cours MASTER

Documents à télécharger

Disponibles sous dokeos

Ouvrages

  • La résiliation pour justes motifs des contrats de durée, thèse, Fribourg 2007
  • Merger Law/Loi sur la fusion/Fusionsgesetz/Legge sulla fusione, Genève/Zurich/Bâle 2005 (co-auteur)
  • Cultural Property Transfer/Transfert des biens culturels/Trasferimento dei beni culturale/Kulturgütertransfer, Genève/Zurich/Bâle 2005 (co-auteur)
  • (En collaboration) Pierre Tercier, Le droit des obligations, 3ème édition, Genève/Zurich/Bâle 2004

 

Articles et contributions

  • (à paraître) Le contrat de prêt, in: Sylvain Marchand/Christine Chappuis/Laurent Hirsch (éd.), Contrats commerciaux en droit suisse, Genève/Bâle/Munich 2011 (co-auteur)
  • (à paraître) Le contrat de vente mobilière (art. 184-215 CO et art. 222-225 CO), in: Luc Thévenoz/Franz Werro (éd.), Commentaire romand du Code des obligations I, 2ème éd., Genève/Bâle/Munich 2011 (co-auteur)
  • Indemnité pour la clientèle: bonne affaire pour les distributeurs?, in: Rita Trigo Trindade/Henry Peter/Christian Bovet (éd.), Economie Environnement Ethique, De la responsabilité sociale et sociétale, Liber Amicorum Anne Petitpierre-Sauvain, Genève/Zurich/Bâle 2009, p. 423 ss
  • Le contrat de vente mobilière et immobilière (art. 184-236 CO), La vente d'immeubles à des personnes domiciliées à l'étranger (LFAIE), Le contrat de donation (art. 239-252 CO), in: Pierre Tercier/Pascal Favre (éd.), Les contrats spéciaux, 4ème éd., Genève/Zurich/Bâle 2009
  • Lex Koller et Trusts, AJP/PJA 9/2009 1123 ss
  • L’augmentation de capital dans la société anonyme (art. 650 à 653i CO), in: Pierre Tercier/Marc Amstutz, Commentaire Romand du Code des obligations II, Genève/Bâle/Munich 2008 (co-auteur)
  • La résiliation pour justes motifs des contrats de durée, SJ 2008 II 1 ss

 

Articles de presse

  • Transferring real estate into trust, STEP Journal, avril 2011
  • Entreprises: quelle valeur dans une succession?, in: AGEFI, juin 2009
  • Les entreprises familiales peuvent-elles perdurer?, in: AGEFI Magazine, octobre 2008 (co-auteur avec Prof. Joachim Schwass, Directeur de l'IMD Family Business Center)
  • Décès et comptes bancaires, in: AGEFI, novembre 2008
  • Résidence en Suisse, in: AGEFI, août 2008
  • Achat d'un bien immobilier en Suisse, in: AGEFI, juin 2008

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